Code Pénal

Infractions par Nature — Recueil Officiel

Confidentiel

Lexique Infraction

Détention : Temps de cellule jusqu’au Jugement

Cellule : Temps de cellule par rapport à la peine appliquée

Avertissement : ×2 Avert (Avertissement) = Signalement

Seuil cumulé avertissement(s) = 1 signalement

Signalement : Exclusion du prochain examen ou avis de rétrogradation

Seuil cumulé signalement(s) = 1 jugement

Jugement : Instruction judiciaire interne ou passage devant l’autorité compétente

Travaux d’Intérêt Généraux (TIG) : Travaux de réparation, nettoyage, rénovation, casernement, entretien de l’espace vert et du village…

Répercuter automatiquement les seuils du lexique sur les casiers, dossiers et alertes MDT

Quand cette option est active, les cumuls disciplinaires génèrent automatiquement les niveaux supérieurs selon les seuils configurés.

Document officiel de la Police Militaire — Usage interne

Par décret du Commandement — Village de Suna